PRECISIONS SUR LES SUSPENSIONS

Publié le 10/03/2022

Certaines confusions régnant dans l’esprit de bon nombre de dirigeants de clubs concernant les suspensions automatique et le décompte des matchs de suspensions, nous avons voulu vous apporter quelques éclaircissements.

En cas d’exclusion d’un joueur (carton rouge) les sanctions prononcées par la Commission de Discipline comprennent toujours la suspension automatique –> un joueur exclu doit s’abstenir de jouer la rencontre officielle suivant son exclusion.

Exemple :

Un joueur est exclu le 13/02/2022 et est suspendu trois matchs officiels le 17/02/2022 par la Commission de Discipline sanction prenant effet le 21/02/2022. 
Le joueur devra purger son match automatique la rencontre officielle suivante (ici le 20/02/2022) et ceci avant la prise d’effet (l’automatique doit impérativement être purgé lors de la rencontre officielle suivante). Dans ce cas, il ne lui restera donc plus que deux matchs à purger à compter du 21/02/2022 puisqu’il aura déjà fait son automatique.

Quelques Rappels :

Les sanctions égales ou inférieures à 6 matchs sont consultables (uniquement par les clubs concernés) par publication sur Footclubs ainsi que pour les licenciés sur leur espace personnel « Mon Espace FFF ». Au delà de 6 matchs par courrier électronique avec accusé de réception.

Un joueur doit purger sa sanction dans toutes les catégories d’équipe où il est susceptible de pouvoir participer, en prenant l’exemple si dessus (3 matchs en A, 3 matchs en B si il y a une B, etc…). La suspension d’un joueur doit être purgée lors des rencontres officielles effectivement jouées par l’équipe au sein de laquelle il reprend la compétition.

L’expression « effectivement jouée » s’entend d’une rencontre ayant eu son aboutissement normal, prolongation éventuelle comprise. Les forfaits ne comptent pas.

Au cas où la rencontre serait interrompue, pour quelque cause que ce soit, le joueur suspendu inclut cette rencontre dans le décompte de sa pénalité.

Si la rencontre interrompue est donnée à rejouer, le joueur suspendu ne peut prendre part à cette nouvelle rencontre.

Par ailleurs, le joueur qui, du fait qu’il était en état de suspension, ne pouvait participer à une rencontre qui a été effectivement jouée, ne peut, dans le cas où ladite rencontre est donnée à rejouer par la commission compétente, participer à la rencontre le jour où elle est rejouée.

A défaut, le club aura match perdu, sans qu’il soit nécessaire que des réserves ou une réclamation aient été formulées.

POUR LES SURSIS 

 Les sanctions inférieures à 3 mois

Les sanctions inférieures à 3 mois, assorties d’un sursis sont réputées non avenues si, dans un délai d’un an à compter du jour où elles deviennent définitives, les intéressés n’ont fait l’objet d’aucune nouvelle sanction, en raison de faits dont la nature se rapproche de ceux ayant justifié le prononcé des sanctions initiales.

 Les sanctions supérieures ou égales à 6 mois

Les sanctions supérieures ou égales à 6 mois, ce délai est porté à 3 ans.

Par Eric Ledent

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